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compte US et calcul PV
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  • compte US et calcul PV

    J'ai ouvert un compte US en septembre dernier.

    Je compte le déclarer aux impôts ainsi que mes +/- values.

    Mes questions:

    1- FAut'il joindre d'autre papiers en sus de la déclaration 3916?

    2- Faut-il un autre formulaire pour les +:- values.. Celles ci sont "normales" pour ma part et je compter les mettre sur les lignes corrspondantes de la déclaration simplifiée ( ligne VG/VH)

    3- Peux t'on déduire les frais de plateforme et/ou autres?

    4- Je compter pour la calcul faire
    (Balance31/12 - Balance date ouverture)* cours moyen EUR/USD. Tout bon ou copie à revoir?

    Rq: mon nbre de trade est très grand pour faire un calcul ligne à ligne!!!!



    En vous remerciant pour votre aide.....

  • #2
    pas réponse.... personne ne déclare son compte US!!

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    • #3
      la réponse est dans ta question

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      • #4
        suite à ta réponse j'en déduis que la non déclaration des comptes est pratique courante.

        Cependant l'ouverture nécessite un transfert de fond qui peut être relativement important

        Je présume que les impôts gardent des traces (seuil automatique) et peuvent facilement faire le rapprochement .

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        • #5
          Citation de : altias

          suite à ta réponse j'en déduis que la non déclaration des comptes est pratique courante.

          Cependant l'ouverture nécessite un transfert de fond qui peut être relativement important

          Je présume que les impôts gardent des traces (seuil automatique) et peuvent facilement faire le rapprochement .



          On croit être sur une autre planète !

          Et alors si les impots ont se pouvoir et ces informations, laisse les te prouver qu'ils l'ont effectivement au lieu de préjuger.

          Je le dit encore une fois ! Faut aréter de croire que le fisc est omnipotent et omniscient.

          Un exemple : L'année dernière, le fisc m'intéroge sur les transactions SRD que j'ai réaliser en 2005 car je n'avais rien déclarer ! Croit moi que je les ait envoyer balader. Ils savent rien ! et même quand ils savent, leurs informations sont incomplètes.

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          • #6
            Surtout ne pas faire le calcul que tu indiques !!!!!
            Deux possibiités :

            1/ Convertir tes PV, intérêts et dividendes en prenant le cours du dollar au 31/12/2006

            ou mieux:

            2/ Faire un calcul par mois en retentant le cours MOYEN du dollar que tu trouveras sur le site de l'ambassade des Etats-Unis à Paris:

            http://paris.usembassy.gov/IRS/irsrates.htm

            voici les valeurs du dollar par mois pour l'année 2006:

            Janvier 0.82731 Juillet 0.78723
            Février 0.83681 Août 0.78117
            Mars 0.83203 Septembre 0.78511
            Avril 0.81691 Octobre 0.79271
            Mai 0.78365 Novembre 0.77767
            Juin 0.78931 Décembre 0.75773

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            • #7
              Bonjour altias,

              J'applique la même méthode que brunop (à ceci près que j'utilise les valeurs mensuelles de mon broker IB).

              en plus (validé par mon CDI):
              -j'ajoute aux PV les intérets versés par le broker sur le cash disponible,
              -il faut bien remplir chaque année un formulaire 3916 (http://www2.finances.gouv.fr/irtd/3916/index.htm), et particulierement les paragraphes 1, 2.1 et 4 (cas d'un particulier en compte propre),
              -les +/- values sont effectivement à renseigner en lignes VG/VH.

              A mon avis, sauf à se déclarer Pro, il n'est pas possible de déduire des frais de plateforme ou de flux. Je n'ai toutefois pas poser la question aux impots sur ce point.

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              • #8
                Merci brunop et fredcom pour votre retour d'expérience!!!

                Mero je pense que tu sous-estimes les pouvoirs d'investigation des impots...

                Pour ma part, pour des transferts de fonds relativement important et dans le cadre de la lutte contre le blanchissment ,l'objet du transfert est indiqué et je soupçonne les banques de signaler tous les "gros" transferts (50Ke, 80Ke ,100Ke?).

                A partir de ce moment le recoupement d'infos est évident.

                A voir....



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