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  • Fiducie

    Quelqu'un connait -il le principe de fonctionnement des fiducies?
    J'ai entendu dire que gerer son portefeuille via cette structure permettait d'avoir une fiscalité plus légère.

  • #2
    Le principe de la fiducie n'est pas reconnu en droit Français. Les plus grands utilisateur des fiduciaires sont les canadiens, belges, pour les USA ou les anglais, c'est le principe du Trust qui est un peu mieux est surtout plus opaque que la fiducie. pour repondre plus précisemment a la question, le but de la fiducie est que le fiduciant (client) donne ses avoirs en gestion au fiduciaire, le tout réglé par un contrat de fiducie, et charge au fiduciaire de faire fructifier l'ensemble des biens ou de les rendres intact a la fin du contrat. (les croisés utilisaient ce systeme pour que leur biens soient préservés au mieux pendant leur croisade et en redisposer a leur retour)
    cela devait etre cool de s'occuper de faire fructifier le patrimoine du croisé surtout si il laissait sa femme ...

    je n'ai pas fais de hautes etudes en latin, cependant "fiducie" veut dire quelque chose comme confiance ....
    en realité le déplacement temporaire du patrimoine du fiduciant au profit du fiduciaire permet d'echapper a certaine taxes, mais comme je disais , ce n'est pas reconnu en droit français, ceux qui paient l'ISF par exemple se seraient déjà emparé de ce systéme.

    bref, je pense pas que la fiducie soit un bon moyen pour échapper a une fiscalité trop lourde ...
    des principes plus simples sont a préférer, toutefois, il ne faut pas que les coûts généré par une structure juridique vienne diminuer trop fortement le resultat.

    tu devrais pouvoir trouver beaucoup de docs sur ce passionnant sujet sur des sites de banques canadiennes ...

    pour conclure, il n'existe pas de solution intermédiaire, tu payes, ou tu payes rien (en utilisant les lois Internationales efficacement) (c'est mon avis)

    j'espére que cela repond en partie a tes interrogations.

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