requalification bnc a partir de combien?

[soros]

c'est une question qu'on se pose tous , a partir de combien le gentil inspecteur se penche sur votre cas? LA QUESTION ne porte pas sur le caractère habituel , puisque je prends le cas du day trader sur produits dérivés , je prends aussi le cas d'un trader ayant des revenus salariés faible par ailleurs...alors combien? 60000 EUROS? plus? moins?
Avez vous eu connaissance de requalification et sur quel montant de pv?
Le premier qui me sort 15000 euros , je lui fous une baffe !

[sac]

citation :

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Message original posté par soros

c'est une question qu'on se pose tous , a partir de combien le gentil inspecteur se penche sur votre cas? LA QUESTION ne porte pas sur le caractère habituel , puisque je prends le cas du day trader sur produits dérivés , je prends aussi le cas d'un trader ayant des revenus salariés faible par ailleurs...alors combien? 60000 EUROS? plus? moins?
Avez vous eu connaissance de requalification et sur quel montant de pv?
Le premier qui me sort 15000 euros , je lui fous une baffe !

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de mémoire dans la jurisprudence du CE c'est le nombre d'opération et leur rapport avec la taille du patrimoine qui importait (arret VANGHELUWE ?) mais c'est une vieille jurisprudence qui doit dater du début des années 1990...

[carlito]

Vu que le fisc aime gagner de l'argent je pense qu'ils requalifient si un redressement leur rapporte beaucoup à savoir si tu as gagné assez pour que le taux d'impositions requalifié BNC soit très supérieur à 26%, sinon à mon avis ils essayeront pas de te requalifier, mais ce n'est que mon avis et à mon sens personne ne te trouvera le montant, je pense qu'ils n'ont même pas de règles fixues et qu'ils font ça au feeling , libre à toi ensuite de contester leur décision.....