Bonjour,
Je vois qu'il y a des utilisateurs d'IB parmi les membres de ce forum.
Ils pourraient certainement m'aider, vu les doutes que soulève la déclaration d'impôts 2010. ^^
Le contexte:
sur 2010, trade d'actions & options+futures chez IB
qui, vous le savez, ne fournit pas de document adapté à la fiscalité française.
Ce qu'IB fournit, c'est un 'annual report' pour 2009.
Evidemment, j'ai déjà lu les formulaires et les notices,
et quelques documents trouvés sur le Net, d'ailleurs plus clairs que les notices des Impôts, sans vouloir vexer cette administration, bien sûr. :roll:
Voici les formulaires que j'ai sélectionnés:
2042 déclaration principale
3916 pour déclarer le compte à l'étranger
2074 pour déclarer plus et moins values sur
actions & options+futures
(pas de forex, ni de valeurs étrangères).
Dans la mesure où l'on n'a tradé que sur le Monep et les actions françaises cotées à Paris, on ne doit pas avoir besoin du formulaire 2047.
2042 déclaration principale
En 2DC, on déclare les dividendes.
Je pense que ce montant n'est pas à répéter sur les lignes 2DA, ou 2 GC à 2DM.
J'ai noté que l'annual report pour 2009 révèle une 'tax' (impot) prélevé sur les dividences. Sans doute mon W-8BEN n'était-il pas à jour ???
En tout cas, je suis -bien sûr- obligé de déclarer le montant initial de ces dividendes.
En 3VG et 3VH, on reporte les valeurs provenant du formulaire 2074.
Comme il s'agit de gains nets et de pertes nettes,
si on est en gain net sur 'actions+options+futures',
on reportera
le gain global en 3VG et 0 en 3VH.
si on est en perte nette sur 'actions+options+futures',
on reportera
0 en 3VG et la perte nette globale en 3VH.
C'est le formulaire 2074 qui permettra aux services des Impôts de faire la part entre les gains/pertes sur actions et les gains/pertes sur options+futures.
3916 Déclaration du compte étranger
C'est le cadre 4 qu'il faut arriver à remplir convenablement. A priori pour IB, c'est l'adresse de Londres qu'il faut indiquer puisque c'est le siège de la succursale d'IB en Europe.
2074 Les choses sérieuses commencent. ^^
(A) Si je remplis le cadre 504 (résultats déterminés par vous-même),
j'arrive à des résultats qui me semblent incompatibles avec l'annual report d'IB.
En effet sur un titre acheté-vendu dans l'année, je calcule un solde (gain ou perte) qui correspond à ce qui figure, pour ce titre, dans la colonne 'Transaction' dans la rubrique 'Mark-to Market Performance'.
Toujours pour le même titre, je retrouve ce même solde dans la colonne 'MTM P/L' de la rubrique 'Trades'. Mais toujours dans la rubrique 'Trades', la colonne 'Realized P/L' affiche, pour ce titre, un montant différent (^^) que l'on retrouve d'ailleurs dans la colonne 'Total' de 'Realized', pour la rubrique 'Realized and unrealized performance'.
Autrement, et sur ce cas simple d'un seul titre, je ne vois pas commer faire coller les données surabondantes fournies par IB avec mon calcul de gains/perte (qui paraît pourtant simple).
(B) Si je remplis le cadre 401 ou le cadre 523 (qui se ressemblent étrangement), je peux inscrire les données 'Realized P/L' d'IB sans me poser de question (alors qu'elles ne correspondent pas à mes calculs)
et j'aboutis au total de 'Realized P/L' fourni par IB pour les actions.
(C) Conclusion:
pour l'instant, je ne vois pas de bonne solution à ce dilemme.
Soit je fais mes propres calculs et j'aboutis à des résultats qui semblent s'éloigner de l'annual report d'IB.
Soit je reprends les chiffres 'Realized P/L' d'IB mais, sur un exemple simple, je suis incapable de les justifier. ^^
Si quelqu'un pouvait de donner des pistes, et dans pas trop longtemps, je lui en serai reconnaissant !
Je vois qu'il y a des utilisateurs d'IB parmi les membres de ce forum.
Ils pourraient certainement m'aider, vu les doutes que soulève la déclaration d'impôts 2010. ^^
Le contexte:
sur 2010, trade d'actions & options+futures chez IB
qui, vous le savez, ne fournit pas de document adapté à la fiscalité française.
Ce qu'IB fournit, c'est un 'annual report' pour 2009.
Evidemment, j'ai déjà lu les formulaires et les notices,
et quelques documents trouvés sur le Net, d'ailleurs plus clairs que les notices des Impôts, sans vouloir vexer cette administration, bien sûr. :roll:
Voici les formulaires que j'ai sélectionnés:
2042 déclaration principale
3916 pour déclarer le compte à l'étranger
2074 pour déclarer plus et moins values sur
actions & options+futures
(pas de forex, ni de valeurs étrangères).
Dans la mesure où l'on n'a tradé que sur le Monep et les actions françaises cotées à Paris, on ne doit pas avoir besoin du formulaire 2047.
2042 déclaration principale
En 2DC, on déclare les dividendes.
Je pense que ce montant n'est pas à répéter sur les lignes 2DA, ou 2 GC à 2DM.
J'ai noté que l'annual report pour 2009 révèle une 'tax' (impot) prélevé sur les dividences. Sans doute mon W-8BEN n'était-il pas à jour ???
En tout cas, je suis -bien sûr- obligé de déclarer le montant initial de ces dividendes.
En 3VG et 3VH, on reporte les valeurs provenant du formulaire 2074.
Comme il s'agit de gains nets et de pertes nettes,
si on est en gain net sur 'actions+options+futures',
on reportera
le gain global en 3VG et 0 en 3VH.
si on est en perte nette sur 'actions+options+futures',
on reportera
0 en 3VG et la perte nette globale en 3VH.
C'est le formulaire 2074 qui permettra aux services des Impôts de faire la part entre les gains/pertes sur actions et les gains/pertes sur options+futures.
3916 Déclaration du compte étranger
C'est le cadre 4 qu'il faut arriver à remplir convenablement. A priori pour IB, c'est l'adresse de Londres qu'il faut indiquer puisque c'est le siège de la succursale d'IB en Europe.
2074 Les choses sérieuses commencent. ^^
(A) Si je remplis le cadre 504 (résultats déterminés par vous-même),
j'arrive à des résultats qui me semblent incompatibles avec l'annual report d'IB.
En effet sur un titre acheté-vendu dans l'année, je calcule un solde (gain ou perte) qui correspond à ce qui figure, pour ce titre, dans la colonne 'Transaction' dans la rubrique 'Mark-to Market Performance'.
Toujours pour le même titre, je retrouve ce même solde dans la colonne 'MTM P/L' de la rubrique 'Trades'. Mais toujours dans la rubrique 'Trades', la colonne 'Realized P/L' affiche, pour ce titre, un montant différent (^^) que l'on retrouve d'ailleurs dans la colonne 'Total' de 'Realized', pour la rubrique 'Realized and unrealized performance'.
Autrement, et sur ce cas simple d'un seul titre, je ne vois pas commer faire coller les données surabondantes fournies par IB avec mon calcul de gains/perte (qui paraît pourtant simple).
(B) Si je remplis le cadre 401 ou le cadre 523 (qui se ressemblent étrangement), je peux inscrire les données 'Realized P/L' d'IB sans me poser de question (alors qu'elles ne correspondent pas à mes calculs)
et j'aboutis au total de 'Realized P/L' fourni par IB pour les actions.
(C) Conclusion:
pour l'instant, je ne vois pas de bonne solution à ce dilemme.
Soit je fais mes propres calculs et j'aboutis à des résultats qui semblent s'éloigner de l'annual report d'IB.
Soit je reprends les chiffres 'Realized P/L' d'IB mais, sur un exemple simple, je suis incapable de les justifier. ^^
Si quelqu'un pouvait de donner des pistes, et dans pas trop longtemps, je lui en serai reconnaissant !
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