Tweet
Je ne suis pas juriste mais logique et , bien souvent, la loi suit une logique.
Il me semble donc que si un bail a été attribué à titre commercial. On doit pouvoir jouir de son activité dans les termes consentis par le bail.
Si la question de sécurité des copropriétaires et autres locataire est en jeu, celà revient à dire qu'on autorise une activité commerciale alors qu'on en empêche l'accès.
Il y a donc 2 solutions :
- soit on prend les choses agressivment et l'on conteste et fait valoir le droit du bail commercial et on a la m... dans la copropriété pour des années avec vacheries et autres des copropriétaires qui trouveront bien des moyens pour gêner encore d'une autre façon,
- soit on fait de beaux sourires aux copropriétaires en demandant simplement qu'une petite affichette (qui permetterait à la clientèle de savoir qu'elle est à la bonne adresse) soit disposée à l'entrée avec interphone ou simple sonnette qui permettrait l'ouverture de la porte en en payant soit même les frais.
Un mauvais arrangement valant mieux qu'un mauvais procès, je prendrais la 2ème option mais en rusant u peu, c'est à dire en faisant appposer par écrit qu'on est autorisé à disposer d'une sonnette d'ouverture de porte perso et qui figurerait dans le téglement de copropriété en précisant boien que par accord des copropriétaires M. ... est autorisé à disposer à l'entrée de l'immeuble d'une affichette (préciser les dimensions style mini carte de visite) ainsi que d'une sonnette qui n'ouvre pas la porte mais qui avertit le commerçant qu'un client se pointe et souhaiterait entrer et que seulement là, le commerçant autorise l'ouverture de la porte.
Privilégier le dialogue et éviter les textes juridiques en premier lieu. En effet, ayant quelques notions de psy, parler juridique en premier soulève l'idée de désagréments. Un simple dial cool pourrait faciliter les choses.
Il me semble donc que si un bail a été attribué à titre commercial. On doit pouvoir jouir de son activité dans les termes consentis par le bail.
Si la question de sécurité des copropriétaires et autres locataire est en jeu, celà revient à dire qu'on autorise une activité commerciale alors qu'on en empêche l'accès.
Il y a donc 2 solutions :
- soit on prend les choses agressivment et l'on conteste et fait valoir le droit du bail commercial et on a la m... dans la copropriété pour des années avec vacheries et autres des copropriétaires qui trouveront bien des moyens pour gêner encore d'une autre façon,
- soit on fait de beaux sourires aux copropriétaires en demandant simplement qu'une petite affichette (qui permetterait à la clientèle de savoir qu'elle est à la bonne adresse) soit disposée à l'entrée avec interphone ou simple sonnette qui permettrait l'ouverture de la porte en en payant soit même les frais.
Un mauvais arrangement valant mieux qu'un mauvais procès, je prendrais la 2ème option mais en rusant u peu, c'est à dire en faisant appposer par écrit qu'on est autorisé à disposer d'une sonnette d'ouverture de porte perso et qui figurerait dans le téglement de copropriété en précisant boien que par accord des copropriétaires M. ... est autorisé à disposer à l'entrée de l'immeuble d'une affichette (préciser les dimensions style mini carte de visite) ainsi que d'une sonnette qui n'ouvre pas la porte mais qui avertit le commerçant qu'un client se pointe et souhaiterait entrer et que seulement là, le commerçant autorise l'ouverture de la porte.
Privilégier le dialogue et éviter les textes juridiques en premier lieu. En effet, ayant quelques notions de psy, parler juridique en premier soulève l'idée de désagréments. Un simple dial cool pourrait faciliter les choses.
Bon, et bien on attendra la prochaine A.G. pour en décider, je vous recontacterai donc dans six mois!"
Commentaire